Francine John, Conseillère nationale, les Verts
Discours du 1er mai 2012 à Fleurier, Val-de--Travers
Fête du 1er mai 2012
CherEs amiEs de Val-de-Travers,
C’est un plaisir pour moi de venir dans ce vallon si dynamique et ambitieux et je vous remercie de m’avoir invitée à cette fête du 1er mai, qui me permet de saluer toutes les travailleuses et travailleurs qui participent pleinement à son essor économique.
Actuellement seuls 8 cantons considèrent le 1er mai comme un jour ou un demi-jour férié - Bâle ville et Bâle campagne, Jura, Neuchâtel, Schaffhouse, Soleure, Tessin, Thurgovie et de Zürich donnent un demi-jour ou un jour de congé – et ce n’est qu’en 2009 que Neuchâtel a inscrit le 1er mai dans la liste des jours fériés. L’introduction d’un jour férié au niveau national permettrait certainement de redynamiser le partenariat social, qui en a bien besoin, tant il est vrai qu’il devient toujours plus difficile de négocier avec le patronat, qui sous menace de délocalisation rechigne à valoriser les efforts fournis par les salariéEs et à redistribuer équitablement les bénéfices.
Vous pouvez compter sur les syndicats et les partis de gauche, dont les Verts, pour continuer d’exiger que les conditions de travail s’améliorent et que les salaires augmentent.
Concrètement cela va se traduire par le refus de libéraliser les heures d’ouverture des shops des stations-service, proposition qui nous sera soumise au CN jeudi prochain.
C’est aussi grâce à l’engagement des syndicats et de tous les partis de gauche, que la population du canton de Neuchâtel a accepté l’initiative pour l’introduction d’un salaire minimal. Car quoiqu’en disent certains, avec une industrie aussi prospère que celle de l’horlogerie, les salariéEs sont en droit d’exiger un salaire qui leur permettent de subvenir à leurs besoins ! Et avec un salaire d’embauche à Frs. 3'400.- il y a un sérieux effort à fournir.
Nous souhaitons aussi que les entreprises assument leur part de responsabilité sociale, que ce soit en finançant des places d’accueil pour les enfants, en offrant des places d’apprentissage, en encourageant la formation continue ou en garantissant l’égalité salariale entre les hommes et les femmes.
Après les entreprises qui augmentent le temps de travail de leurs employéEs sans compensation salariales (Lonza), celles qui paient les frontaliers·ères en euros (Von Roll), voici venues les entreprises qui licencient car leurs bénéfices ne sont pas assez importants aux yeux des marchés. Ici on peut nommer les cas très récents de Novartis ou de Merk Serono.
Les milieux économiques et plus particulièrement les entreprises qui fabriquent de vrais produits et qui ont besoin d’une main d’œuvre souvent qualifiée auraient tout avantage à prendre en compte le malaise réel, voire le mal-être qui s’installe dans la classe ouvrière.
L’année prochaine la population suisse sera appelée à se prononcer sur deux objets importants, l’initiative de l’UDC « contre une immigration massive » et sur l’extension des bilatérales à la Croatie.
Ces deux votations seront cruciales pour l’avenir économique de notre pays et pourtant nous n’avons jamais été aussi proches de l’échec. A force d’être autistes, les milieux économiques n’ont pas encore admis que le monde ouvrier en a juste marre de se faire exploiter, d’être engagé durant des années par des entreprises d’emplois temporaires sans pouvoir signer un vrai contrat, d’accumuler les stages à Frs. 600.- avant de pouvoir décrocher un premier job ou de se voir systématiquement refuser un emploi parce qu’on a plus que cinquante ans.
Le réveil risque d’être très douloureux au lendemain des votations… c’est moi qui vous le dit.
Et ce ne sont les décisions qui viennent d’être prises à Berne pour renforcer les mesures d’accompagnement ou la décision du Conseil fédéral d’activer la clause de sauvegarde pour limiter l’accès du nombre de travailleurs-euses en provenance des pays de l’est qui me rassure ! Bien au contraire ! (8 pays : Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Pologne, Slovaquie, Slovénie et République tchèque) Roumanie et Bulgarie ne bénéficient pas encore de la libre circulation.
Il faut arrêter de croire que le monde ouvrier est dupe ! La clause de sauvegarde ne concerne qu’une infime partie des travailleurs-euses étrangerEs actifs en Suisse et cette mesure est parfaitement inefficace pour garantir que les sous-traitants respectent les prescriptions mentionnées dans les conventions collectives de travail. Cette mesure est une discrimination intolérable de la part d’un gouvernement, car elle ne s’attaque pas aux vrais problèmes que sont la pression sur les salaires exercée par la main d’œuvre étrangère et elle stigmatise une catégorie de travailleurs en fonction de leur origine !
Il est aussi temps que les entreprises comprennent que lorsqu’on vit en Suisse on doit pouvoir obtenir un salaire qui permette de couvrir ses besoins de base. La vie chez nous est plus chère que dans nos pays voisins, il est donc indispensable qu’on en tienne compte. Sinon comment expliquer que malgré un chômage en baisse, de plus en plus de personnes ont besoin de l’aide sociale pour s’en sortir ? Le canton de NE détient le triste record du plus haut taux de Suisse de personnes au bénéfice d’une aide sociale. Pourtant parmi celles-ci bon nombre travaillent mais malheureusement pour des salaires de misère. C’est une honte dans un pays si riche d’avoir encore autant de personnes pauvres. Il faut que cela change !
Je vous remercie de vous mobiliser pour défendre encore et toujours la cause des travailleurs et des travailleuses, car ce n’est qu’ensemble que nous serons forts et que nous pourrons changer le cours des choses.
Merci pour votre engagement !
Francine John-Calame
12-3382 - Semences brevetées et respect des droits humains
Déposé par John-Calame Francine
Date de dépôt 03.05.2012
Etat des délibérations Non encore traité au conseil
Texte déposé
Nous avons lu dans Le Matin Dimanche du 29 avril, qu'en mars dernier, lors d'un débat au Conseil des droits de l'Homme sur le renforcement des droits des paysans du Sud à disposer de leurs propres semences, la délégation suisse est la seule, sur 40 pays, à avoir émis des réticences lors de la discussion. Notre délégation a prétexté qu'elle préfère que l'effort soit mis sur l'application des droits existants plutôt que de rajouter encore un texte. Sachant que la Suisse a refusé de signer le protocole facultatif permettant justement de mettre en oeuvre les droits existants, je demande au Conseil fédéral de bien vouloir répondre aux questions suivantes:
1. Le Conseil fédéral peut-il confirmer les faits mentionnés dans l'article du Matin Dimanche?
2. Si les faits sont avérés, quels sont les arguments qui ont motivé cette prise de position?
3. Sachant qu'en Europe cinq grandes compagnies (Monsanton, Syngenta, DuPont, BASF et Bayer) possèdent 80 pour cent des brevets sur les plantes, le Conseil fédéral estime-t-il que sa prise de position au Conseil des droits de l'Homme répond aux critères d'une agriculture durable et respectueuse des ressources, telle que définie à l'article 104 de notre Constitution?
4. Cette prise de position est-elle compatible avec les buts poursuivis par les programmes d'aide au développement de la DDC et du Seco?
5. Est-ce que la Suisse considère toujours le droit à l'alimentation comme un droit de l'Homme?
6. La Suisse, siège du Conseil des droits de l'Homme, considère-t-elle sa politique comme cohérente en cette matière?
1er mai 2012 : Francine John-Calame s'exprimera à Fleurier
Outre le ministre socialiste, s'exprimeront également Angelica Palmieri, vice-présidente d'Unia Région Neuchâtel, Jean-Pierre Cattin, président du PS du Val-de-Travers, Evelyne Ternant, militante du Front de gauche du Doubs, Francine John-Calame, conseillère nationale des Verts et Philippe Vaucher, conseiller général POP de Val-de-Travers, annoncent aujourd'hui les organisateurs.
Le Bel Hubert et Vieux loup de mer animeront musicalement le rendez-vous, dès 11h, sur la place du Marché de Fleurier.
Par RÉD
Source: COMM
12.3249 - Formation du personnel en soins infirmiers II
Déposé par John-Calame Francine
Date de dépôt 15.03.2012
Etat des délibérations Non encore traité au conseil
Texte déposé
La Suisse ne forme pas assez de personnel soignant et recrute du personnel étranger pour satisfaire les besoins de ses institutions médicales et hospitalières.
L'évolution rapide des connaissances et des technologies dans le domaine médical engendre une réorganisation des systèmes de santé et un élargissement des rôles professionnels, donc un nouveau partage des responsabilités entre les principaux acteurs, médecins et personnel infirmier. Certaines études scientifiques démontrent clairement que du personnel bien formé engendre une diminution de la mortalité post-opératoire, des taux d'infection, du temps d'hospitalisation, des ré-hospitalisations et des complications, etc. Une formation de très grande qualité anticipe donc la mue de notre système de santé.
Pour relever ce défi, la Romandie ne propose qu'une formation de niveau HES pour les soins infirmiers dont le nombre d'étudiante-s ne fait qu'augmenter (+40 pour cent entre 2006 et 2011) et a renoncé à offrir la formation ES souhaitée par l'OFFT.
Au vu des faits exposés, je demande au Conseil fédéral de répondre aux questions suivantes:
1. Est-ce parce que le personnel infirmier est majoritairement féminin, que le Conseil fédéral souhaite qu'il soit moins bien formé et par conséquent moins bien payé (politique genre)?
2. Ou est-ce en raison des coûts que la Confédération doit assumer (33 pour cent) pour les cursus de niveau HES, alors qu'elle ne finance pas le niveau ES?
3. Actuellement, les hôpitaux français n'arrivent pas à recruter le personnel dont ils ont besoin, alors que la France forme de nombreux étudiants. En limitant le nombre d'étudiants français en soins infirmiers en Suisse, le Conseil fédéral a-t-il conscience que nous l'importons déjà diplômé et que cette situation crée de fortes tensions dans les relations transfrontalières?
L'ONU veut réinstaller rapidement les habitants d'Achraf
L'ONU veut réinstaller rapidement les habitants d'Achraf
L'envoyé spécial du secrétaire général de l'ONU en Irak Martin Kobler a présidé vendredi à Genève une réunion destinée à accélérer la réinstallation des 3400 opposants iraniens réfugiés à Achraf, en Irak. Le HCR a entamé les procédures d'enregistrement.
Près de 40 pays, dont la Suisse, ont participé à la réunion de Genève. A ce jour, 1200 résidents d'Achraf ont été transférés dans un camp, le camp Liberty, près de Bagdad, en trois groupes de 400 résidents chacun, les 18 février, 8 et 20 mars.
Les opposants iraniens et des ONG, dont l'Union internationale des avocats, ainsi que le comité suisse pour la défense d'Achraf, présidé par Nils de Dardel et Francine John-Calame, ont dénoncé les "conditions inhumaines" dans lesquels sont retenus les Achrafiens au camp Liberty.
Selon le comité suisse pour la défense d'Achraf, un opposant Bardia Amir-Mostofian est décédé d'un arrêt cardiaque le 22 mars lors du transfert d'Achraf au camp Liberty. Dans un communiqué, le comité dénonce "un déplacement forcé et précipité".
Longue procédureLe Haut Commissariat de l'ONU aux réfugiés (HCR) a commencé à enregistrer les opposants iraniens transférés d'Achraf au camp Liberty. Une trentaine d'entretiens ont été menés jusqu'ici. La procédure prendra du temps et l'ONU souhaite obtenir des pays d'accueil un engagement à accueillir rapidement des contingents de ces réfugiés.
Quelque 3400 opposants iraniens vivent depuis plus de 30 ans dans le camp d'Achraf près de Bagdad. Avec le départ des forces américaines d'Irak, les autorités irakiennes ont annoncé leur intention de fermer ce camp au plus tard en avril.
Les opposants iraniens ont accepté d'être réinstallés dans des pays tiers. L'ONU leur a garanti qu'ils ne seront pas refoulés en Iran.
(ats / 23.03.2012 16h41)12.3248 - Formation du personnel en soins infirmiers I
Déposé par John-Calame Francine
Date de dépôt 15.03.2012
Etat des délibérations Non encore traité au conseil
Texte déposé
La Suisse ne forme pas assez de personnel soignant et recrute du personnel étranger pour satisfaire les besoins de ses institutions médicales et hospitalières.
L'évolution rapide des connaissances et des technologies dans le domaine médical engendre une réorganisation des systèmes de santé et un élargissement des rôles professionnels, donc un nouveau partage des responsabilités entre les principaux acteurs, médecins et personnel infirmier. Certaines études scientifiques démontrent clairement que du personnel bien formé engendre une diminution de la mortalité post-opératoire, des taux d'infection, du temps d'hospitalisation, des ré-hospitalisations et des complications, etc. Une formation de très grande qualité anticipe donc la mue de notre système de santé.
Pour relever ce défi, la Romandie ne propose qu'une formation de niveau HES pour les soins infirmiers dont le nombre d'étudiante-s ne fait qu'augmenter (+40 pour cent entre 2006 et 2011) et a renoncé à offrir la formation ES souhaitée par l'OFFT.
Au vu des faits exposés, je demande au Conseil fédéral de répondre aux questions suivantes:
1. Le Conseil fédéral est-il d'avis que les soins infirmiers requièrent de grandes connaissances et compétences, tant au niveau des actes techniques à exécuter, qu'au niveau théorique et que la tendance va vers une augmentation des responsabilités du personnel infirmier?
2. Quelle analyse fait-il de la cohérence entre les différents niveaux de formation des professions médicales et l'employabilité sur le terrain?
3. Comment s'intègre le niveau intermédiaire ES proposé par l'OFFT dans l'évolution de notre système de santé (managed care, manque de médecins, etc.)?
4. Est-ce que la proposition de former davantage de personnel soignant ES est compatible avec le transfert de compétences qui aura nécessairement lieu entre médecins et personnel infirmier dans un avenir proche, vu la pénurie de médecins qui nous attend?5. En cas d'introduction d'une formation ES en Romandie, comment le Conseil fédéral entend-il satisfaire la demande en stages pratiques, alors que le manque de places de stages est déjà patent actuellement pour les formations HES?
6. Le Conseil fédéral peut-il confirmer que si 90 pour cent du personnel infirmier alémanique est de niveau ES, c'est parce qu'on ne lui offre pas le choix du fait que les HES de Suisse alémanique connaissent un numerus clausus?
12.5008 - Nomination des membres de la Commission de surveillance du Fonds de compensation de l'assurance-chômage (1)
Nomination des membres de la Commission de surveillance du Fonds de compensation de l'assurance-chômage (1)
Déposé par John-Calame FrancineEtat des délibérations Liquidé
Sur proposition du SECO qui a établi la liste des candidats, le Conseil fédéral a nommé les membres de la commission citée en titre.
1. Est-il adéquat que ce soit le SECO qui établisse la liste des candidats chargés de surveiller le fonds de compensation dont il a la gestion?
2. L'IDHEAP a salué un projet neuchâtelois par une distinction lors du prix de l'Excellence 2010 (centre de compétences dans le domaine de la collaboration transfrontalière du chômage).
Le Conseil fédéral a-t-il pris en compte cet élément dans l'évaluation qui l'a conduit à son choix?
Réponse du Conseil fédéral du 27.02.2012Dans ce contexte, nos réponses aux différentes questions sont les suivantes:
En ce qui concerne la question John-Calame 12.5008, dans la mesure où le SECO ne fait que transmettre la candidature sans prendre position, il n'y a pas de conflit d'intérêt en la matière. L'attribution du prix de l'Excellence doit être prise en compte par la CDEP et non par le SECO.
Quant à la question John-Calame 12.5009, la Commission de surveillance compte également des représentants des cantons frontaliers. Ces personnes font valoir les préoccupations des cantons frontaliers dans les discussions de la commission ainsi que dans le cadre des décisions qui y sont prises.
Documents Bulletin officiel - les procès-verbaux
LaRegioneTicino - La polemica ‘Agli svizzeri dicono... a 40 anni, siete troppo vecchi. Discriminati all’estero rispetto a francesi, tedeschi...’
Extrait d'un article sur l'adoption 2 janvier 2012, page 2 (en italiens seulement)
Ha trascinato il Consiglio nazionale nella sua battaglia per ammorbidire le regole dell’adozione. «Quando i genitori adottivi svizzeri vanno all’estero sono spesso discriminati, perché troppo anziani rispetto alle coppie degli altri Paesi europei», spiega la deputata Francine John-Calame. Lavora come mediatrice
familiare, la neocastellana Verde che ha fatto centro a Berna: ora spetterà al dipartimento di Simonetta Sommaruga modificare il codice civile per abbassare l’età minima dei genitori adottivi (ora 35 anni, in Europa dai 21 ai 28 anni) e il periodo di convivenza (oggi 5 anni). Le norme elvetiche sono tra le più restrittive in Europa. Ma non ancora per molto.
Perché trova ingiusta l’attuale legge che regola l’adozione?
«Perché non tiene conto degli anni di convivenza prima del matrimonio. Oggi è la norma per gran parte delle coppie. Perché fissa l’età minima a 35 anni per iniziare le lunghe pratiche. In definitiva l’adozione è possibile verso i 40 anni. Troppo vecchi per alcuni Paesi di adozione... che non danno luce verde alle pratiche. Così gli svizzeri sono discriminati rispetto alle coppie più giovani di altri Paesi. In Germania, ad esempio il limite minimo è 25 anni».
Quale sarebbe l’età giusta per adottare?
«Spetta al governo decidere, spero che vada spedito, ma direi che sarebbe opportuno scendere da 35 a 28 anni. Da cinque a due di matrimonio».
Pensa che ritoccare le norme sia anche nell’interesse del bambino?
«Non dico che tutti devono poter adottare un figlio. Le verifiche sono importanti. Vanno fatte. L’adozione deve essere trasparente, nel rispetto del bambino e delle leggi. Ma attenzione: il percorso dell’adozione è molto pesante per la coppia. Viene sottoposta a indagini sociali, radiografata economicamente... se alla fine vi dicono che siete troppo anziani... è una bella frustrazione!».
Lei si era battuta anche per il congedo maternità dei genitori adottivi, ma senza grandi risultati... O sbaglio?
«Berna dice che costa troppo. Ma alcuni Cantoni romandi, penso ad esempio a Ginevra, hanno introdotto il congedo per genitori adottivi. È molto importante creare il legame con il figlio adottivo, e per farlo, bisogna esserci, essere disponibile. Occorre comunque contare il tempo da trascorrere nel Paese di adozione per le sbrigare le pratiche e poi l’arrivo in Svizzera. Significa avere sufficienti entrate e un datore di lavoro che lascia il tempo necessario».
SIMCA
L'article complet en pdf (en italiens) en cliquant ici
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